Documentation

• Introduction à la lecture des profils de fonction (PDF)
• Profil de fonction des (co) Accueillant(e)s d’enfants indépendant(e)s (PDF)
• Profil de fonction du (de la) Directeur(trice) d’une crèche ou d’un service d’accueil d’enfants (PDF)
• Profil de fonction du Personnel d’encadrement psycho-médico-social d’une crèche ou d’un service d'accueil d'enfants (PDF)
• Profil de fonction du Personnel d'accueil des enfants des crèches (PDF)
• Profil de fonction du Personnel des enfants des Services d’Accueil d’enfants (SAE) (PDF)
• Bibliographie (PDF)

• Check-list Infrastructure et équipements Crèche (Word)
• Une infrastructure au service du projet d’accueil spécial accueillantes (PDF) : Vous trouverez également une checklist dans cette brochure.

Liste des critères utiles, établis pour l’élaboration d’un Plan financier de base pour la création d’un nouveau milieu d’accueil (accueillante d’enfants indépendante ou crèche sans subside).

• Plan financier Accueillant(e) d’enfant(s) indépendant(e) (PDF)
• Plan financier Crèche sans subside (PDF)

• Attestation sur l’honneur (PDF)
• Analyse de risques – Gestion de crise (PDF)
• Guide de concertation Déparis : Milieux d'accueil petite enfance (PDF)

L’encodage du personnel des milieux collectifs et les accueillantes salariées se fait via pro.one.be depuis la mi-février 2021.

• Modèle de Liste et horaire des enfants accueillis (PDF)
• Certificat de santé physique et psychique destiné à l'accueil d'enfants de 0 à 6 ans (PDF)
• Preuve de l’état d’immunité contre la rubéole (PDF)

• Modèle de contrat de collaboration médecin-milieu d'accueil (PDF)

• Tableau récapitulatif du personnel et des personnes en contact régulier avec les enfants – Accueillant(e) d’enfants (PDF).
• Modèle de convention de collaboration entre deux accueillant(e)s d’enfants indépendant(e)s (Word) et son mode d’emploi (PDF)

Rapport social :

• Dossier de demande d'autorisation pour un(e) accueillant(e) conventionné(e) (Word)
• Dossier de demande d'autorisation pour un duo d'accueillant(e)s conventionné(e)s (Word)
• Annexe 1: Rappel d'informations utiles et consignes d'encodage (PDF)
• Annexe 2 : Grille d'auto-évaluation infrastructure (Word)
• Annexe 3 : Document de référence pour le rapport social (Word)

Modèles de convention :

• Modèle de convention entre une accueillante d'enfants conventionnée et un Service agréé et subsidié par l'ONE (PDF)
• Modèle de convention entre deux accueillantes conventionnées exerçant leur activité dans un même lieu d'accueil et un Service agréé par l'ONE (PDF)

Modèles types de demande de dérogation :

• Modèle type de demande de dérogation AEC (Word)
• Modèle type de demande de dérogation co-AEC (Word)
• Modèle type de demande de dérogation Accueil d’enfants de plus de 3 ans-AEC (Word)

• Formulaire de refus d'inscription (PDF)
• Fiche de présence type (PDF)
• Contrôle des normes – grille de suivi d’un milieu d’accueil collectif autorisé (PDF)

Participation financière parentale (P.F.P.)

• Circulaire PFP 2024 (PDF)
• Barème PFP 2024 (PDF)
• Attestation employeur 2024 (PDF)
• Déclaration des revenus 2024 (PDF)
• Questionnaire checklist 2024 (PDF)
• Attestation dirigeant d'entreprise 2024 (PDF)

Subsides

Pour les crèches et prégardiennats :

• Rapport d’activité (PDF)
• Relevé des journées de présence (PDF)

Pour les crèches, prégardiennats et SAEC :

• Formulaire 101 (PDF)

Pour les crèches, prégardiennats, SAEC et MCAE :

• Fiche trimestrielle (PDF)

Pour les MCAE:

• Rapport d'activités - Maison communale d'Accueil de l'Enfance (PDF)
• Rapport d'activité - Service d'Accueillant(e)s d'Enfants Subventionné(e)s organisé par une MCAE (PDF)
• Annexe au rapport d'activité/relevé des journées de présences - Maison communale d'Accueil de l'Enfance (PDF)