Documentation pour les Milieux d'Accueil Subventionnés Spécialisés (MASS)
- Formulaire de refus d'inscription (PDF)
- Contrat d'accueil (PDF)
- Fiche de présence type (PDF)
- ROI milieu d'accueil agréé (PDF)
- Mode d'emploi du modèle ROI pour les milieux d'accueil (PDF)
- Cadastre de l'emploi ONE (PDF)
- Mode d'emploi du Cadastre (PDF)
- Modèle de convention entre une ASBL et une Commune (PDF)
- Contrôle des normes – grille de suivi d’un milieu d’accueil collectif autorisé (PDF)
- Auto-évaluation des milieux d'accueil concernant les infrastructures (Word)
- Checklist Infrastructure et équipements (Word)
- Modèle type de demande de dérogation Accueil d’enfants de plus de 3 ans - MA collectif subventionné (Word)
Participation Financière Parentale (P.F.P.)
- Circulaire PFP 2024 (PDF)
- Barème PFP 2024 (PDF)
- Attestation employeur 2024 (PDF)
- Déclaration des revenus 2024 (PDF)
- Questionnaire checklist 2024 (PDF)
- Attestation dirigeant d'entreprise 2024 (PDF)
Service d'Accueillant-e-s d'Enfants Conventionné-e-s (SAEC)
Rapport social :
- Circulaire
- Dossier de demande d'autorisation pour un accueillant conventionné (m/f)
- Dossier de demande d'autorisation pour un duo d'accueillants conventionnés (m/f)
- Annexe 1: Rappel d'informations utiles/consignes d'encodage
- Annexe 2 : Grille d'auto-évaluation infrastructure
- Annexe 3 : Document de référence pour le rapport social
Modèles de convention :
- Modèle de convention entre un-e accueillant-e d'enfants conventionné-e et un Service agréé et subsidié par l'ONE
- Modèle de convention entre deux accueillant-e-s conventionné-e-s exerçant leur activité dans un même lieu d'accueil et un Service agréé par l'ONE
Foire aux questions :
- Communication relative aux nouveaux modèles de dossier de demande d’autorisation et de convention entre les accueillant-e-s conventionné-e-s et les Services – fin de la période de consultation
- FAQ SAEC
Modèles types de demande de dérogation :
- Modèle type de demande de dérogation AEC
- Modèle type de demande de dérogation co-AEC
- Modèle type de demande de dérogation Accueil d’enfants de plus de 3 ans-AEC
Documents subsides
Pour les crèches et prégardiennats :
Pour les crèches, prégardiennats et SAEC :
Pour les crèches, prégardiennats, SAEC et MCAE :
Pour les MCAE:
- Rapport d'activités - Maison communale d'Accueil de l'Enfance
- Rapport d'activité - Service d'Accueillant(e)s d'Enfants Subventionné(e)s organisé par une MCAE
- Annexe au rapport d'activité/relevé des journées de présences - Maison communale d'Accueil de l'Enfance
Santé
La santé dans les milieux d’accueil de la petite enfance
La brochure "La santé dans les milieux d’accueil de la petite enfance", rassemble les recommandations en matière de santé préventive pour ce secteur. Elles englobent la surveillance de la santé, l'hygiène générale, l'environnement (santé et sécurité), la prise en charge des enfants malades durant l'accueil, les enfants ayant des besoins spécifiques, les allergies, les urgences et les accidents, ainsi que la gestion d'une pharmacie de base.
Ce document est le guide de référence en la matière pour les responsables des structures d’accueil de la petite enfance et les médecins de crèche. Il a pour objectif de les aider à promouvoir la santé des jeunes enfants fréquentant une collectivité et à mettre en œuvre le suivi de leur santé.
Accès rapide :
- Prise en charge des enfants malades durant l'accueil : tableau d'éviction (PDF)
- Annexe 3 : Certificat d'entrée en milieu d'accueil (PDF)
- Annexe 5 : Autorisation de vaccination (PDF)
- Annexe 7 : Certificat de maladie (PDF)
- Annexe 8 : Certificat de santé physique et psychique destiné à l'accueil d'enfants de 0 à 6 ans (PDF)