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Documentation pour les Milieux d'Accueil Subventionnés Spécialisés (MASS)

Santé

Formulaires liés à la santé du personnel du milieu d'accueil :

Formulaires liés à la santé de l'enfant :

Participation Financière Parentale (P.F.P.)

2024 :

 

Service d'Accueillant-e-s d'Enfants Conventionné-e-s (SAEC)

TÉLÉCHARGEMENT

Rapport social :

Annexes :

Modèles de convention :

Foire aux questions :

Modèles types de demande de dérogation :

 

Documents subsides

Pour les crèches et prégardiennats :

Pour les crèches, prégardiennats et SAEC :

Pour les crèches, prégardiennats, SAEC et MCAE :

Pour les MCAE:

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